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MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site

​

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.horreurinfini.fr les présentes mentions légales.

Propriétaire du site :

  • Nom : Julien Provost

  • Statut : Auto-entrepreneur

  • Adresse : 17 allée des Veneurs, 91090 Lisses, France

  • Numéro de SIRET : en cours d'attribution

  • Contact : studioprovost@gmail.com

 

2. Hébergement

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Le site est hébergé par :

 

3. Directeur de la publication

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  • Nom : Julien Provost

  • Contact : studioprovost@gmail.com

 

4. Activité

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Le site présente mes réalisations et en assure la commercialisation. J’y propose également des prestations de conseil professionnel ainsi que des services de scénographie. .

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5. Propriété intellectuelle

​

Tout le contenu présent sur le site www.horreurinfini.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de www.horreurinfini.fr à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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6. Protection des données personnelles

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Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées à Julien Provost dans le cadre de l'exécution des services proposés (commercialisation de produits). Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il peut contacter Julien Provost à l'adresse suivante : studioprovost@gmail.com .

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7. Limitation de responsabilité

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Julien Provost ne saurait être tenu responsable des erreurs rencontrées sur le site, des problèmes techniques, de l'interprétation des informations publiées et des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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8. Droit applicable

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Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige ou contestation qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution des présentes sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Julien Provost.

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